Conseil Municipal du 28 mai 1997




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
97059CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)
97060ASSOCIATION GROUPE THEATRAL SAINT-GEORGES DE HAGUENAU : subvention - Délibération - (sans annexe)
97061SOCIETE DES MANDOLINISTES ET GUITARISTES ’MANDOLINATA’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
97062ASSOCIATION DES OEUVRES SCOLAIRES DES CIRCONSCRIPTIONS DE HAGUENAU : subvention - Délibération - (sans annexe)
97063CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL : acquisition de deux véhicules utilitaires pour le service des espaces verts - Délibération - (sans annexe)
97064BOULEVARD DE LA LIBERATION : cession d’une parcelle - Délibération - (sans annexe)
97065MARIENTHAL : projet de suppression du passage à niveau n° 14 (ligne Vendenheim - Wissembourg) - Délibération - (sans annexe)
97066RESTAURANT SITUE SUR L’AERODROME : location - Délibération - (sans annexe)
97067IMMEUBLE 4 PLACE ROBERT SCHUMAN : réhabilitation des appartements - modification des marchés - Délibération - (sans annexe)
97068MAITRISE D’OEUVRE URBAINE ET SOCIALE : construction de logements adaptés - Délibération - (sans annexe)
97069PISCINE DE PLEIN AIR : programme pluriannuel de travaux et désignation d’un maître d’oeuvre - Délibération - (sans annexe)
97070DECHETTERIE INTERCOMMUNALE NORD : marché de prestations - Délibération - (sans annexe)
97071PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE - ADAPTATIONS LOCALES DE LA REGLEMENTATION NATIONALE DE LA PUBLICITE ET DES ENSEIGNES - Délibération - (sans annexe)
97072AMENAGEMENTS URBAINS LIES A LA RESTRUCTURATION DE L’INSTITUTION SAINTE PHILOMENE - Délibération - (sans annexe)
97073APPROBATION DU TRACE DES SENTIERS DES FERMES PROPOSES PAR LE CLUB VOSGIEN HAGUENAU-LEMBACH - Délibération - (sans annexe)